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Le mécénat

Le mécénat, y avez-vous pensé ?

Devenez “Membre bienfaiteur” du club en faisant un don à l’association. Les incitations fiscales qui accompagnent le mécénat peuvent être intéressantes ! Voyez plutôt : Le Mécénat est un partenariat gagnant-gagnant qui doit s’inscrire dans la stratégie de l’entreprise.

Il s’agit d’un don au profit d’organismes et d’œuvres d’intérêt général.

Ce don peut prendre plusieurs formes :

Financière : il peut s’agir de cotisations, de subventions, d’apports en numéraire ;

En nature : le versement peut, dans ce cas, consister en la remise d’un bien immobilisé, de marchandises en stock, en l’exécution de prestations de services, en la mise à disposition de moyens matériels, personnels ou techniques ;

Technologique : le mécénat technologique consiste à mobiliser le savoir-faire, le métier de l’entreprise au bénéfice de partenaires culturels ou du monde de la solidarité ;

De compétences : il s’agit de la mise à disposition de compétences de salariés de l’entreprise, sous forme d’accompagnement dans le montage du projet, d’appui technique de courte ou longue durée.

Qui peut bénéficier du régime du Mécénat ?

Le bénéfice du régime du mécénat est ouvert à tous, particulier ou toute entreprise assujettie à l’impôt sur les sociétés ou le revenu (dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux, des bénéfices non commerciaux).

Entreprendre une action de mécénat ouvre désormais droit à une réduction d'impôt sur les sociétés égale à 66 % des montants engagés, dans la limite de 5 % du chiffre d'affaires total hors taxe.

Exemples :

  • Don de 1000 € = 660 € de réduction d’impôt déductibles au titre de mécénat soit 340 € nets à la charge de l’entreprise.
  • Don de 5000 € = 3300 € de réduction d’impôt déductibles au titre de mécénat soit 1700 € nets à la charge de l’entreprise.

Secrétaire Général

Christophe Hugonier

06.49.88.25.34

christophe.hugonier@rugby-douai.club

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Trésorier

Jean-Pierre Toffanelli

06.74.32.05.65

jean-pierre.toffanelli@wanadoo.fr

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